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Nathan Adler
Nouveau Membre
Inscrit le: 14 Fév 2006
Messages: 18
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 Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 16:32 Sujet du message: Résiliation TPS |
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Bonjour,
Ayant beaucoup de problèmes avec la tv Club-Internet, et donc avec mon abonnement TPS, je voudrais le résilier.
Or, TPS refuse et veut que j'aille à échéance du contrat, soit en juin 2007. Comment puis-je faire valoir que je ne peux accéder correctement à leurs services et qu'ils doivent résilier ?
Merci de vos lumières... |
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hammett
Membre indispensable
Inscrit le: 31 Déc 2005
Messages: 12800
Localisation: Colombes
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| Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 16:54 Sujet du message: |
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Que disent les CGV à ce sujet ?
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Orange Open
"Le monde se divise en deux catégories : ceux qui ont un pistolet chargé, et ceux qui creusent. Toi, tu creuses !" Blondin/C.Eastwood -
Le Bon, la Brute le Truand - S.Léone 1966
"Par ailleurs, le cinéma est un art" André Malraux |
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Nathan Adler
Nouveau Membre
Inscrit le: 14 Fév 2006
Messages: 18
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| Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 17:13 Sujet du message: |
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Justement, je ne trouve pas ces CGV pour TPS. De plus, je n'ai jamais vu en toutes lettres écrit l'engagement de un an pour le service Club-Internet et TPS.
Au téléphone, TPS refuse de me dire où est ce contrat, et me dit que je reste engagé. Le seul papier que j'ai dit que je suis inscrit à TPS sans préciser ni la durée d'engagement de un an ni la date échéance du contrat.
Que puis-je faire ?
Une idée ? |
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melo8
Equipe ClubNews
Inscrit le: 17 Juin 2005
Messages: 6259
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| Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 17:18 Sujet du message: |
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Il y a 2 choses :
- le contrat avec Club 12 mois et si résiliation paiement de la moitié des mensualités restantes.
- le contrat TPS où CI n'intervient pas.
CI propose juste l'offre TPS mais aux conditions de TPS, CI n'en est pas responsable...
_________________
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Nathan Adler
Nouveau Membre
Inscrit le: 14 Fév 2006
Messages: 18
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| Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 17:22 Sujet du message: |
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En fait, pour Club, je suis sans engagement, puisque béta testeur. TPS me dit que je peux résilier l'option TV et donc ainsi leur envoyer la preuve de la résiliation de ce service pour qu'ils interrompent l'abonnement.
Mais les conditions TPS par Club-Internet stipulent-elles qu'on soit engagé pour un an ? Je n'ai pas vu cette clause sur aucun des courriers que j'ai reçus!
Il me reste donc à résilier le service TV de Club-Internet, et envoyer la preuve que c'est résilié à TPS, si j'ai bien compris. Ensuite, éventuellement, se réabonner à la TV. Un peu ridicule... |
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melo8
Equipe ClubNews
Inscrit le: 17 Juin 2005
Messages: 6259
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| Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 18:22 Sujet du message: |
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TPS est totalement séparé de Club.
Club propose les contenus TPS mais ne les régit pas  Club ne régit pas non plus les CGV de TPS via CI
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Nathan Adler
Nouveau Membre
Inscrit le: 14 Fév 2006
Messages: 18
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| Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 19:09 Sujet du message: |
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Je sais que TPS est séparé de CLub.
Mon problème est effectivement avec TPS. Je vais tenter de résilier Club... pour pouvoir résilier TPS... C'est un peu absurde, c'est tout ce que je veux dire.
Donc, je dirais à tous : Ne prenez pas d'abonnement sur TPS, ce sont globalement des voleurs qui se sucrent sur les abonnés qui ont toutes les peines du monde lorsqu'ils veulent résilier. Il n'ya qu'à chercher sur Google les nombres de pages sur les problèmes de résiliation non effective chez TPS. C'est abusif.
De plus, le contrat est signé par Internet, et on n'en reçoit aucun exemplaire papier,et il n'est consultable nulle part. C'est très étrange. |
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Adam
Membre important
Inscrit le: 01 Sep 2006
Messages: 598
Localisation: Fontenay Aux Roses 92
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| Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 20:00 Sujet du message: |
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J'ai moi aussi été surpris par le système d'abonnement plutôt léger et très informel à l'offre de TPS à travers Club Internet.
Dans la mesure où nous ne recevons aucun contrat écrit, comment fait TPS en cas de demande de résilliation pour justifier de la prise d'engagement pour 1 an ? Sans précision de la date anniversaire de l'abonnement, ça à un fort goût d'abonnement "à vie", dans la mesure où finalement, aucune réelle date de fin de contrat à l'issue de la 1ère année n'a été fixée.
Il me semble que ce problème à déjà été souligné par les 1ers abonnés à TPS ADSL par l'intermédiaire de Ma Ligne TV de France Télécom.
D'autre part, j'avoue que je suis assez perplexe sur ce principe d'abonnement à un service à travers un tiers. Le fournisseur, dans le cas présent TPS, utilise le réseau de Club Internet pour diffuser ses programmes. Je trouve léger que le contrat prévoit uniquement le fait que TPS ne se considère pas comme responsable des problèmes que l'on pourrait rencontrer au niveau de la fourniture du service TV de Club Internet, il est normal qu'ils se protègent, mais nous ne sommes pas en tant que clients, responsables de ces éventuels problèmes, et je trouve assez anormal qu'il ne soit pas dans ce cas prévu que notre fournisseur internet communique cet état de fait à TPS, afin que nous puissions obtenir une interruption de leurs services. Je trouve qu'une loi devrait stauer sur le fait que pour nous arriver, même si nous sommes abonnés à TPS par Club Internet, il est nécessaire que Club Internet fonctionne, et que par conséquent c'est l'association de TPS et de Club Internet qui permet ce service, et que de ce fait, c'est de l'association de ces 2 fournisseurs que la solution devrait intervenir également.
Chaque fournisseur veut faire de l'argent, signe des accords de partenariat dans lesquels les 2 fournisseurs se déclarent non concernés par les problèmes que pourrait rencontrer l'autre. Hors, je considère qu'il est normal qu'ils ne se sentent pas "responsables", mais se sentir "concernés", serait la moindre des choses. Le client se trouve pris entre 2 feux qu'il n'est pas en mesure d'éteindre sans l'aide de l'un ou de l'autre.
On entre dans une époque ou le simple fait de cliquer sur une petite flêche du type "en savoir plus sur l'offre" est pratiquement considérée comme une prise de contrat, ou un simple appel téléphonique à une hot line pour raison technique implique la reconduction d'un abonnement, tout cela n'obligeant même pas le fournisseur à fournir une trace écrite de ce contrat.
A force de non volonté d'ingérance, l'Etat laisse grandir des pratiques qui permettent à de grandes entreprises de contourner les lois, et d'être à la limite de l'escroquerie organisée, alors que si l'un des clients n'oublie ne serait-ce que 15€ de facture, et c'est une menace d'huissiers.
Désolé si j'exprime mal mon ressentiment, mais je suis plus effrayé qu'ennervé. |
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reak7
Membre indispensable
Inscrit le: 25 Nov 2005
Messages: 1624
Localisation: amiens - somme
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| Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 21:05 Sujet du message: |
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En cherchant sur le site de TPS, voici ce que j'ai trouvé :
| Citation: | Art. 5 - Entrée en vigueur du Contrat - Activation du Contrat - Accès aux Services
- Le présent Contrat d'Abonnement ne peut entrer en vigueur que sous réserve :
- que le titulaire de l'abonnement indiqué sur le Contrat d'Abonnement soit une personne physique, domiciliée sur le Territoire décrit à l'article 1.2,
- et que le tiers-payeur éventuel désigné ne soit pas payeur de plus de cinq contrats.
- L'abonnement ne pourra être activé que sous réserve de la réception par TPS de l'exemplaire original du Contrat d'Abonnement dûment rempli et signé, d'un Relevé d'Identité Bancaire ou Postal, de l'Autorisation de Prélèvement figurant au bas du premier feuillet du présent contrat, dûment complétée et signée et du règlement du dépôt de garantie en cas de location du Terminal ou de mise à disposition d'une carte seule. Ce règlement pourra être effectué, au choix de l'abonné, par
Prélèvement bancaire, Carte Bancaire, Chèque à l'ordre de TPS ou espèces.
En cas de réception par TPS du contrat d'abonnement non signé et/ou incomplet mais accompagné des documents complémentaires exigibles, TPS se réservera le droit d'activer le contrat d'abonnement, le paiement par l'abonné de tout ou partie des sommes dues étant alors considéré comme une acceptation tacite du Contrat d'Abonnement par l'abonné. |
| Citation: | Art. 13 - Obligations des cocontractants
13.1 Obligations de TPS
- TPS s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires pour assurer la permanence, la continuité et la qualité des Services et souscrit à ce titre à une obligation de moyens. Si les Services ne sont pas accessibles du fait de TPS pendant plus de deux jours consécutifs et sauf cas de force majeure, l'abonné a droit à titre de clause pénale et nonobstant toute autre voie de recours qui lui est légalement offerte au remboursement de la part de la mensualité des Services correspondant à la durée totale de l'interruption qu'il a subie, sur demande écrite adressée à TPS, à l'exception des cas définis ci-dessous.
- TPS ne saurait être tenu responsable de :
- toute modification, perturbation, panne ou interruption définitive ou temporaire ou tout retard dans la diffusion du signal, qui ne soit pas du fait de TPS, y compris les conjonctions solaires et lunaires.
- toute difficulté d'installation, de réception du signal liée aux lieux et aux conditions de réception ou à l'inadéquation du matériel de réception de l'abonné.
- toute modification ou défaillance des Services intervenant en conséquence de décisions administratives ou judiciaires à l'encontre de TPS.
- toute mauvaise installation, fonctionnement ou utilisation par l'abonné de l'Equipement ou de la parabole de réception.
- N'étant pas lui-même éditeur de l'ensemble des Services qu'elle diffuse, TPS se réserve la faculté de modifier, sans notification préalable, la composition des Services qu'elle propose et/ou de supprimer l'un quelconque des produits ou options. A l'exception des chaînes éditées par TPS, TPS n'est pas responsable du contenu des programmes diffusés dans le cadre des Services souscrits par l'abonné. De même, TPS n'est pas responsable de la continuité de la réception des chaînes accessibles en clair sur la position 13° Est (ou sur une quelconque autre position) et non incluses dans les Services objets de l'abonnement.
- Dans le cadre des Services qu'elle diffuse, TPS propose des programmes réservés à un public adulte averti. Leur accès est verrouillé et soumis à la saisie préalable d'un code parental personnel et modifiable par chaque abonné, destiné à protéger les mineurs contre les nuisances qu'ils peuvent provoquer sur leur épanouissement physique, mental ou moral.13.2 Obligations de l'abonné
- L'abonné s'engage à utiliser l'Equipement et l'abonnement conformément aux dispositions prévues dans les présentes Conditions Générales.
- L'abonné ou le tiers-payeur désigné dans le présent contrat est seul responsable du paiement de l'ensemble des sommes facturées au titre du présent contrat. L'abonné et le tiers-payeur sont solidairement responsables de toutes les obligations découlant des présentes. Le signataire du présent contrat d'abonnement est réputé avoir agi en son nom et pour son compte ainsi qu'au nom et pour le compte, selon le cas, de l'abonné ou du tiers-payeur.
- En cas de non respect par l'abonné de ses obligations et notamment en cas de non paiement des sommes dues, TPS se réserve le droit d'interrompre l'accès de l'abonné aux Services à la Carte et/ou à tout ou partie des Services souscrits.
- L'abonné est tenu de prévenir immédiatement TPS par tout moyen à sa convenance de tout changement de domicile et, en cas de règlement par prélèvement automatique ou par carte bancaire, de tout changement de coordonnées bancaires.
- Le contrat d'abonnement est strictement personnel. L'abonné s'interdit de céder ou de transmettre à un tiers le bénéfice de l'utilisation de la carte TPS, de l'abonnement et de l'Equipement mis à sa disposition sauf accord exprès de TPS.
- L'abonné s'interdit plus généralement d'utiliser l'Equipement mis à sa disposition sous quelle que forme que ce soit et à quel que titre que ce soit, notamment recel, vente ou sous-location et/ou à d'autres fins que celles énumérées aux présentes. |
Je crois que ce sont les deux articles essentielles! J'ai cru lire des choses interressantes qui pourrait être dénoncé comme l'absence de contrat ....
Bon courage
PS: Le mieux est de se procurer l'intégralité des CGV! Et de les lire complètement!
_________________
Dans son nouveau club free |
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Nathan Adler
Nouveau Membre
Inscrit le: 14 Fév 2006
Messages: 18
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| Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 22:27 Sujet du message: |
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Merci pour ces infos bien intéressantes. J'ai trouvé des CGV sur tpszone sur le net.
La situation semble compliquée.
J'ai souscrit un forfait tps SANS ENGAGEMENT, comme c'était stipulé pendant le béta-test, mais je ne peux pas retrouver ces conditions que j'avais pendant le béta-test.
Donc je devrais pouvoir me désengager sans problème, mais tps refuse de me parler de mon contrat, ou de me dire où figure ce contrat (ils me raccrochent au nez !!!!)
Pensez-vous que si je résilie l'option TV de Club-Internet, ça peut fonctionner ? que TPS peut accepter ma résiliation ?
Merci de vos lumières, je désespère un peu. |
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melo8
Equipe ClubNews
Inscrit le: 17 Juin 2005
Messages: 6259
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| Posté le: Lun 02 Oct 2006 pm 22:39 Sujet du message: |
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| Nathan Adler a écrit: | Merci pour ces infos bien intéressantes. J'ai trouvé des CGV sur tpszone sur le net.
La situation semble compliquée.
J'ai souscrit un forfait tps SANS ENGAGEMENT, comme c'était stipulé pendant le béta-test, mais je ne peux pas retrouver ces conditions que j'avais pendant le béta-test.
Donc je devrais pouvoir me désengager sans problème, mais tps refuse de me parler de mon contrat, ou de me dire où figure ce contrat (ils me raccrochent au nez !!!!)
Pensez-vous que si je résilie l'option TV de Club-Internet, ça peut fonctionner ? que TPS peut accepter ma résiliation ?
Merci de vos lumières, je désespère un peu. |
Je pense pas que ça fasse avancer le chmilblick cependant ils n'ont pas a te raccrocher au nez Contacte les par courrier en mentionnant tout cela ça peut aider je pense
_________________
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kimpap
Membre régulier
Inscrit le: 29 Mai 2006
Messages: 288
Localisation: DIJON
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| Posté le: Mar 03 Oct 2006 am 10:06 Sujet du message: |
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Désolé de ton problème.
Envoie le courrier en Recommandé avec Accusé de Réception surtout; cela marque toujours le début d'une procédure et en général, les gens, le sachant, répondent.
Bon courage!
@+++++ |
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Nathan Adler
Nouveau Membre
Inscrit le: 14 Fév 2006
Messages: 18
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| Posté le: Mar 03 Oct 2006 pm 15:15 Sujet du message: |
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Merci de vos encouragements,
Je vous tiens au courant. Mais TPS semble coutumier du fait.... |
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chatgris
Membre régulier
Inscrit le: 07 Avr 2006
Messages: 358
Localisation: Paris
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| Posté le: Mar 03 Oct 2006 pm 16:39 Sujet du message: |
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| Nathan Adler a écrit: | Merci de vos encouragements,
Je vous tiens au courant. Mais TPS semble coutumier du fait.... |
Moi qui commencait à me poser la question de TPS pour le foot, là, je ne me pose plus la question.  Et je doute que la fusion rende les choses plus facile à ce sujet. 
_________________
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http://www.petite-madame.fr/ |
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Nedry
Nouveau Membre
Inscrit le: 23 Aoû 2006
Messages: 30
Localisation: LILLE
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| Posté le: Mar 03 Oct 2006 pm 16:43 Sujet du message: |
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J'ai peut être la réponse à ta question.
J'ai été contraint de résilier TPS avant la fin de la période d'engagement. au mois d'aout alors que la fin de ma période d'engagement était le 1er novembre.
En fait, j'ai quitté Wanamou Orange fin septembre pour service non rendu. Ce FAI m'a simplement coupé le service TV en mai sans que j'en fasse la demande (que ce soit écrite ou téléphonique). Suite à cette résiliation non souhaitée, j'ai reçu de la part d'Orange une lettre disant que je n'avais plus accès au service de télévision.
C'est grace à ce courruer que j'ai pu résilier TPS avant la fin de la période d'engagement. J'avais appelé TPS, qui m'avait très bien expliqué qu'en envoyant une lettre de résiliation avec le courrier qu'Orange m'avait adressé, il annulait donc la période d'engagement, et prenait donc cette résiliation en compte pour impossibilité technique.
Voila, depuis fin aout, je ne paye plus TPS, alors que ma période d'engagement n'était pas terminée.
D'autre part, après l'envoi de la lettre de résiliation, TPS essai de gagner du temps en te demandant si tu comptes te réabonner à TPS via la TNT, via le Satellite ... Tant que tu n'as pas renvoyé cette lettre, ils ne prennent pas en compte ta résiliation.
Je ne sais pas si le simple fait de changer de formule chez CI (d'une CI3 a une CI2) est considéré comme une résiliation du service TV, peut etre devrais tu te tourner vers la hotline, et demander un courrier stipulant qu'avec ton abonnement, tu n'es plus capable de recevoir la TV via l'ADSL.
Voila. Bon courage !
_________________
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